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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS
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DOMAINE DE FAUCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FAUCON
Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
98718120
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE FAUCON

Déposée le 12 février 1998 par la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FAUCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) Rue Marceau, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 056 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DE FAUCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FAUCON est expirée depuis le 12 février 2008.

Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Fonseguille , DOMAINE DE CABARETTE , Seigneur de Fontimple , Les Vins du Troubadour S.C.A. , DOMAINE DE BARBIN , Trésor des Vignes , Privilège des Vignerons , DOMAINE DE BEAUMONT , Les Bois du Poête , Nectar du Terroir


Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS - Rue Marceau, 83310 COGOLIN - France - SIREN 763056831


SCA CAVE DES VIGNERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vin appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Faucon.